Bureau Communautaire du 08 février 2023




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2023-25Adoption du procès-verbal du Bureau communautaire du 18 janvier 2023 - Délibération - Annexe15/02/202315/02/2023
2023-26Aires d'accueil des gens du voyage : approbation des règlements intérieurs - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe15/02/202315/02/2023
2023-27Département de l'Essonne et Agence Locale de l'Energie et du Climat Ouest Essonne (ALEC OE) : convention d'objectifs et de moyens 2022 pour le programme SOLEIL - Délibération - Annexe15/02/202315/02/2023
2023-28Marché international des professionnels de l'immobilier (MIPIM) 2023 : signature de la convention de groupement de commande - Délibération - Annexe15/02/202315/02/2023
2023-29Demandes de subventions auprès de l'État : délibération cadre - Délibération - Annexe15/02/202315/02/2023
2023-30Demande de subvention auprès de l'État, de l'ADEME et de la Région Ile-de-France : dossier bio déchets - étude préalable à l'instauration du tri à la source incluant une collecte séparée - Délibération15/02/202315/02/2023
2023-31Demande de subvention auprès de l'État : dossier Chatbot - Délibération - Annexe15/02/202315/02/2023
2023-32Demande de subventions auprès de l'État et de la Région (fonds régional tourisme 2023) : dossier refuge métropolitain - Délibération15/02/202315/02/2023
2023-33Demande de subvention auprès de l'État et de la Région (fonds régional tourisme 2023) : dossier Office intercommunal du tourisme - aménagement des locaux - Délibération - Annexe15/02/202315/02/2023
2023-34Stratégie numérique - charte du numérique et de la donnée : approbation - Délibération - Annexe15/02/202315/02/2023
2023-35Stratégie numérique - plateforme Smart Services Ile-de-France : signature de la convention cadre - Délibération - Annexe15/02/202315/02/2023
2023-36Marché n°22-55 - fourniture de sacs en papier biodégradable et compostable : signature du marché - Délibération15/02/202315/02/2023
2023-37Modalités d'attribution et d'utilisation des véhicules de l'agglomération - Délibération - Annexe15/02/202315/02/2023
2023-38Igny : demande de subvention auprès de l'Agence Seine-Normandie et du Département concernant les études et les travaux relatifs à la mise en séparatif de la rue Jules Renard - Délibération15/02/202315/02/2023
2023-39Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY), Syndicat de l'Orge (SYORP) et Syndicat Intercommunal pour l'Assainissement de la Vallée de la Bièvre (SIAVB) : prise d'acte des rapports d'activité 2021 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe15/02/202315/02/2023